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Marques déposées par l'association loi 1901 des Commerçants
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L'art au carré Préfecture
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'art au carré Préfecture
Association des Commerçants, Artisans et Professions Libérales “ Quartier Préfecture ” Association C/O Georges WEYMER

Numéro de dépôt :
3436452
Date de dépôt :
21/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2016
L\'art au carré Préfecture de des Commerçants

Présentation de la marque L'art au carré Préfecture

Déposée le 21 juin 2006 par l'association loi 1901 des Commerçants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'art au carré Préfecture »

Le déposant est l'association loi 1901 des Commerçants domicilié(e) Cours de la Liberté,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 030 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAOUL BRUYERE SA domicilié(e) 9 COURS DE LA LIBERTE,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'art au carré Préfecture est expirée depuis le 21 juin 2016.

des Commerçants a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE COMMERCIAL PORTE DES ALPES Le Jeu , BARENTIN CENTRE COMMERCIAL REGIONAL ROUEN-BARENTIN , CAP O SUD , LA VIE VILLENEUVOISE , A LA GALERIE MON CENTRE A MOI! AUCHAN , MERIADECK NATURELLEMENT , MARCIAC PLAISANCE CHARTE DE QUALITE , LE CRACOLO


Association des Commerçants, Artisans et Professions Libérales “ Quartier Préfecture ” Association C/O Georges WEYMER - Cours de la Liberté,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 482030525


RAOUL BRUYERE SA - 9 COURS DE LA LIBERTE,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.